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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DU CAP au capital de 8 000€ RC Montpellier Siret 439 569 922 NAF 512 J TVA FR 164 395 699 22 ENTREPOSITAIRE FR 01 292 C 0007
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LES DOMAINES DU CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES DU CAP
LES DOMAINES DU CAP SARL au capital de 8 000€ RC Montpellier Siret 439 569 922 NAF 512 J TVA FR 164 395 699 22 ENTREPOSITAIRE FR 01 292 C 0007

Numéro de dépôt :
3210177
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
10/02/2013
LES DOMAINES DU CAP de LES DOMAINES DU CAP au capital de 8 000€ RC Montpellier Siret 439 569 922 NAF 512 J TVA FR 164 395 699 22 ENTREPOSITAIRE FR 01 292 C 0007

Présentation de la marque LES DOMAINES DU CAP

Déposée le 10 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DU CAP au capital de 8 000€ RC Montpellier Siret 439 569 922 NAF 512 J TVA FR 164 395 699 22 ENTREPOSITAIRE FR 01 292 C 0007 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « LES DOMAINES DU CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DU CAP au capital de 8 000€ RC Montpellier Siret 439 569 922 NAF 512 J TVA FR 164 395 699 22 ENTREPOSITAIRE FR 01 292 C 0007 domicilié(e) 494, rue Léon Blum,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 569 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe DEFFONTAINES domicilié(e) Lieu dit LES DOMAINES DU CAP, 494, rue Léon Blum,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque LES DOMAINES DU CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210177.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMAINES DU CAP est expirée depuis le 10 février 2013.

LES DOMAINES DU CAP au capital de 8 000€ RC Montpellier Siret 439 569 922 NAF 512 J TVA FR 164 395 699 22 ENTREPOSITAIRE FR 01 292 C 0007 a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES Baronnies


LES DOMAINES DU CAP SARL au capital de 8 000€ RC Montpellier Siret 439 569 922 NAF 512 J TVA FR 164 395 699 22 ENTREPOSITAIRE FR 01 292 C 0007 - 494, rue Léon Blum,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 439569922


Christophe DEFFONTAINES - Lieu dit LES DOMAINES DU CAP, 494, rue Léon Blum,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Republication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Boissons de fruits et jus de fruits, de Sirop et de bières. Vin de pays et vin d'Appellation d'Origine contrôlée. Activité foncière et immobilière, Activité entremise immobilière.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.